Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLOBAL SOLUTIONS INDUSTRIE
GUY SPANGHERO INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
3999336
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2023
GLOBAL SOLUTIONS INDUSTRIE de GUY SPANGHERO INTERNATIONAL

Présentation de la marque GLOBAL SOLUTIONS INDUSTRIE

Déposée le 18 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY SPANGHERO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GLOBAL SOLUTIONS INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY SPANGHERO INTERNATIONAL domicilié(e) 1 PLACE SAINT-LOUIS, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SPANGHERO INTERNATIONAL domicilié(e) 1 PLACE SAINT-LOUIS, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

La marque GLOBAL SOLUTIONS INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBAL SOLUTIONS INDUSTRIE est expirée depuis le 18 avril 2023.

GUY SPANGHERO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SCALA


GUY SPANGHERO INTERNATIONAL, SAS - 1 PLACE SAINT-LOUIS, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


GUY SPANGHERO INTERNATIONAL - 1 PLACE SAINT-LOUIS, BP 1273 - 11492 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés : animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses : boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres réparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières) : cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.